Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01686 posée par M. Louis Souvet

    Prix de soutien des produits agricoles américains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16701 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protocole d'accord national pour l'emploi en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13547 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Devenir des zones agricoles dites intermédiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08406 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Contenu d'un numéro du bulletin du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02871 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Participation de l'agriculture à la fourniture de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21662 posée par M. Paul Seramy

    Contenu du bulletin d'informations du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible