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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez
Épidémie de grippe
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03830 posée par M. Éric Bocquet
Accessibilité à l'information des personnes sourdes et malentendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03593 posée par M. Jean-Luc Fichet
Accessibilité des personnes sourdes et malentendantes aux programmes audiovisuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1378S posée par M. Didier Guillaume
Recul de la vaccination en France
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 00037 posée par M. Antoine Lefèvre
Archivage par les cabinets de radiologie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18397 posée par M. Antoine Lefèvre
Archivage par les cabinets de radiologie
La question est caduque
Pertinence