Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

249 questions

Question n° 02397 posée par M. Rémi Herment

Réforme de l'architecture: situation et rôle des techniciens spécialisés

La question est caduque

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02686 posée par M. Marcel Daunay

Qualité architecturale des bâtiments agricoles: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 08496 posée par M. Marcel Vidal

Extension des bâtiments d'élevage: prêts

Réponse du ministère : Agriculture

27/10/1982
Pertinence
Question n° 15354 posée par M. Louis Minetti

Réduction des délais pour l'obtention des primes pour l'amélioration des bâtiments d'exploitation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1984
Pertinence
Question n° 18069 posée par M. Henri Belcour

Utilisation du bois dans la construction des bâtiments agricoles

Réponse du ministère : Économie

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18369 posée par M. Jean Mercier

Construction de bâtiments agricoles: suppression des subventions

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 20369 posée par M. Jean Mercier

Construction des bâtiments agricoles: suppression des subventions

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/1984
Pertinence
Question n° 21384 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'application à certains bâtiments agricoles du régime d'amortissement dégressif sur 15 ans

Réponse du ministère : Économie

17/01/1985
Pertinence
Question n° 02091 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Situation des maîtres d'oeuvre en bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

10/07/1986
Pertinence
Question n° 05917 posée par M. Louis Minetti

Régularisations de TVA pour les agriculteurs membres de groupements agricoles d'exploitation en commun

Réponse du ministère : Budget

30/04/1987
Pertinence