Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto

    Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01320 posée par M. Hervé Maurey

    Nécessité de renforcer le rôle du maire dans les écoles communales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

    Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet

    Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07317 posée par Mme Hélène Lipietz

    Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09001 posée par M. Raymond Couderc

    Dysfonctionnement de la réforme des rythmes scolaires en maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09213 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01644 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte