Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 0887S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des établissements situés en zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir des zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1196S posée par M. Gérard Delfau

    Établissements scolaires du second degré dans l'Hérault

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0025S posée par M. Michel Teston

    Accueil des enfants de deux ans dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0269S posée par M. Louis Souvet

    Méthode d'enseignement de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0297S posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir du dispositif "coup de pouce Clé"

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau

    Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0323S posée par M. Alain Dufaut

    Réforme de la carte scolaire

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible