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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

   Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

   Manque de places en établissements médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

   Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05300 posée par M. Jean Louis Masson

   Manque de places en Moselle dans les instituts médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

   Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

   Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    04/08/2022

    Pertinence