Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

64 questions

1. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 09073 posée par M. Bruno Belin

   Place en institut médico-éducatif

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   16/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08646 posée par M. Henri Cabanel

   Scolarisation des élèves handicapés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

   Place en institut médico-éducatif

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07445 posée par Mme Patricia Schillinger

   Conséquences de la décision du 17 avril 2023 du Conseil de l'Europe concernant les droits des personnes handicapées en France

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 07272 posée par M. Bruno Rojouan

   Manque de places dans les établissements de type institut médico-éducatif

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

   Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 06855 posée par Mme Laure Darcos

    Inquiétudes des acteurs de la politique du handicap à la suite de la conférence nationale du 26 avril 2023

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    18/05/2023

    Pertinence