Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 07263 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07346 posée par Mme Christine Prunaud

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

    Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0367S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Situation scolaire des enfants dyslexiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04350 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03813 posée par M. Philippe Bas

    Formation des enseignants aux troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03613 posée par M. Cyril Pellevat

    Troubles « dys », autisme, « surdouance » et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03499 posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge scolaire des enfants souffrant de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible