Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Pertinence
Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/02/2024
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/06/2023
Pertinence
Question n° 02957 posée par M. Philippe Tabarot

Revalorisation de la profession d'accompagnant des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Fabien Genet

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01178 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence