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15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 07629 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance des maladies professionnelles liées aux pesticides des agents territoriaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08658 posée par M. Philippe Paul

    Absence de réponse à des questions écrites

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 08716 posée par Mme Catherine Dumas

    Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 09077 posée par M. Stéphane Demilly

    Conséquences du transfert des missions relatives à la sécurité alimentaire de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à la direction générale de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

    Publicité des produits ultra-transformés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Mesures de prévention face à la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 0710G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa

    Mode de calcul des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 09829 posée par M. Arnaud Bazin

    Télémédecine vétérinaire

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  10. Question n° 09969 posée par Mme Catherine Dumas

    Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire