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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 26433 posée par M. Bruno Sido
Sauvegarde des canaux Freycinet
La question est caduque
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Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray
Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
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Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin
Besoins financiers et humains de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1247S posée par M. Roland Courteau
Expérimentation d'une nouvelle méthode de lutte contre le chancre coloré
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
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Question n° 10894 posée par M. Jean-François Humbert
Études relatives à la liaison fluviale SaôneMoselle, SaôneRhin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert
Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 08025 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Rejet d'eaux usées par les bateaux dans le canal du Midi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01831 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports