Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 00123 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des établissements d'enseignement français en Turquie

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 00132 posée par Mme Sophie Briante Guillemont

    Bilan du label « établissement français à l'étranger en démarche de développement durable »

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 12432 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Suspension de l'examen du contrat d'objectifs et de moyens de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 12378 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 12227 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Versement aux conseillers principaux d'éducation du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger de leur indemnité forfaitaire

    La question est caduque

  7. Question n° 11907 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation de l'école française de Saint-Pétersbourg

    La question est caduque

  8. Question n° 11927 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Fermeture annoncée du lycée français de Bakou

    La question est caduque

  9. Question n° 11931 posée par M. Yan Chantrel

    Soutien à une initiative au Vietnam et proposition d'extension

    La question est caduque

  10. Question n° 11766 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés liées à l'attribution des aides aux familles avec enfant en situation de handicap à l'étranger

    La question est caduque