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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 28321 posée par M. Michel Canévet

    Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 28284 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations

    La question est caduque

  3. Question n° 28286 posée par M. Hervé Gillé

    Protection juridique des majeurs

    La question est caduque

  4. Question n° 27815 posée par Mme Else Joseph

    Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur

    La question est caduque

  5. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

  6. Question n° 26743 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Poursuite du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  7. Question n° 26805 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  8. Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 24130 posée par Mme Marta de Cidrac

    Financement des missions locales dans le contexte sanitaire actuel

    La question est caduque

  10. Question n° 23635 posée par M. Roger Karoutchi

    Participation des jeunes aux élections

    La question est caduque