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152 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

152 questions

  1. Question n° 0501G posée par Mme Patricia Schillinger

    Télétravail des frontaliers français exerçant en Suisse

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07489 posée par Mme Françoise Férat

    Cumul des années salariées dans les secteurs privé et public pour l'obtention de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07559 posée par M. Hervé Gillé

    Prise en compte des travaux d'utilité collective et des stages d'initiation à la vie professionnelle dans le calcul des droits à la retraite

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0784S posée par M. Alain Marc

    Prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07620 posée par M. Fabien Gay

    Accusations de travail dissimulé sur les chantiers des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07639 posée par M. Christian Bilhac

    Situation alarmante du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07694 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Perspectives pour l'entreprise Kelvion à Wingles

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07698 posée par M. Michel Dagbert

    Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07713 posée par Mme Christine Herzog

    Modalités du paiement de l'aide au retour à l'emploi de l'employeur pour des emplois à temps partiels lors d'une seule rupture conventionnelle

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07755 posée par M. Fabien Gay

    Conditions de travail des salariés de Worldwide Flight Services

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne