Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 10480 posée par M. Éric Gold

    Avenir du modèle français de secours basé majoritairement sur le volontariat

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10487 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Remise en cause du modèle français de volontariat des sapeurs-pompiers

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin

    Modèle français de sécurité civile

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin

    Modèle français de sécurité civile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10598 posée par M. Bruno Rojouan

    Modèle français de secours reposant sur le volontariat

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10607 posée par M. Olivier Rietmann

    Modèle français de sécurité civile

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10755 posée par M. Christian Bruyen

    Engagement citoyen, statut et régime social dérogatoire des volontaires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10762 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Protection du statut de sapeur-pompier volontaire

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10958 posée par M. Daniel Gremillet

    Remise en cause du modèle français de secours

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0876G posée par Mme Guylène Pantel

    Beauvau de la sécurité civile et inquiétudes des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible