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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla

   Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog

   Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   03/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

   Subventions pour la replantation des arbres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   03/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog

   Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   10/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

   Évolution des modes de facturation et de vente des bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

   Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 0817S posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   05/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08532 posée par M. Laurent Burgoa

   Finances des chambres d'agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   05/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg

   Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    12/10/2023

    Pertinence