Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 08081 posée par M. Philippe Paul

   Distribution et remboursement des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   03/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08658 posée par M. Philippe Paul

   Absence de réponse à des questions écrites

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08746 posée par M. Philippe Paul

   Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et accompagnement du grand âge

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

   Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09461 posée par M. Philippe Paul

   Disparition du complément de ressources

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09462 posée par M. Philippe Paul

   Accès aux aides techniques et reste à charge

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09464 posée par M. Philippe Paul

   Accompagnement des personnes porteuses d'une maladie hémorragique constitutionnelle rare

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09465 posée par M. Philippe Paul

   Distribution et remboursement des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09845 posée par M. Philippe Paul

   Exclus du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   25/01/2024

   Pertinence

10. Question n° 10569 posée par M. Philippe Paul

    Financement des nouveaux droits des travailleurs des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    07/03/2024

    Pertinence