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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 08337 posée par M. Daniel Salmon

   Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08564 posée par M. Daniel Salmon

   Mise en oeuvre de la programmation budgétaire des mesures agro-environnementales et climatiques

   La question a été retirée

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0863S posée par M. Daniel Salmon

   Financement des mesures agro-environnementales et climatiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08897 posée par M. Daniel Salmon

   Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

   Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0937S posée par M. Daniel Salmon

   Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   23/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09085 posée par M. Daniel Salmon

   Prise en compte des jours de rapatriement sanitaire et d'hospitalisation pour l'obtention de la carte de combattant

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09088 posée par M. Daniel Salmon

   Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   23/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09443 posée par M. Daniel Salmon

   Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0712G posée par M. Daniel Salmon

    Situation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    25/01/2024

    Pertinence