Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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213 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

213 questions

  1. Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Valorisation des sédiments issus de dragage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07472 posée par Mme Nathalie Goulet

    Information des maires en cas de foyer de tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07533 posée par M. Alain Duffourg

    Vaccination des volailles et palmipèdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07548 posée par M. Yves Détraigne

    Tarif réduit sur le gazole non routier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet

    Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07702 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque de vétérinaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07745 posée par M. Christian Bilhac

    Situation économique de la filière du lait de brebis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

    Producteurs de cerises en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Classement des ambroisies en espèces nuisibles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07810 posée par M. Olivier Rietmann

    Simplification des procédures applicables aux auxiliaires technologiques utilisés dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible