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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

   Subventions pour la replantation des arbres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   03/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog

   Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   10/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

   Évolution des modes de facturation et de vente des bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

   Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 0817S posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

   Subventions pour la replantation des arbres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0863S posée par M. Daniel Salmon

   Financement des mesures agro-environnementales et climatiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0879S posée par M. Pierre Cuypers

   Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 09053 posée par M. Jérôme Darras

   Aide aux pêcheurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   16/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09063 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Droits des agriculteurs retraités et anciens élus

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    16/11/2023

    Pertinence