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61 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 12032 posée par Mme Pascale Gruny

    Langue de travail au sein de l'alliance pour les technologies des langues à Villers-Cotterêts

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12155 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11785 posée par Mme Sylvie Robert

    Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11833 posée par M. Fabien Genet

    Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11722 posée par M. Jérôme Darras

    Centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11638 posée par Mme Chantal Deseyne

    Ressources et calendrier du projet du centre national de ressources sur la cérébro-lésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11643 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Non-reconnaissance par la France du diplôme de chirurgien-dentiste obtenu en Turquie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11659 posée par M. Olivier Paccaud

    Projet de création d'un centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11370 posée par M. Bernard Pillefer

    Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11415 posée par M. Henri Leroy

    Fonctionnement du centre national d'évaluation de la radicalisation

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible