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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec et sans réponses
755 questions
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Question n° 12141 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Vers un démantèlement programmé du spectacle vivant public
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11785 posée par Mme Sylvie Robert
Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos
Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber
Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10328 posée par M. Patrice Joly
Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende
Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence