Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

338 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

338 questions

  1. Question n° 0508G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin

    Réaction au plan « France ruralités »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin

    Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Troisième trimestre de terminale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07516 posée par M. Cyril Pellevat

    Interprétation de l'article L. 212-8 du code de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet

    Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07541 posée par M. Michel Canévet

    Cigarettes PUFF et prévention des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07545 posée par M. Michel Savin

    Modalités de remplacement des professeurs absents au collège

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07569 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Harcèlement scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan

    Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible