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596 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
596 questions
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Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat
Extension du Pass Culture et part collective
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 07607 posée par M. Bruno Rojouan
Lutte contre le harcèlement en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Moyens au service de l'école inclusive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07642 posée par Mme Sylviane Noël
Règles de scolarisation en vigueur dans les communes frontalières
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07643 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Lancement des instituts régionaux de formation dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 07645 posée par Mme Samantha Cazebonne
Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07664 posée par Mme Christine Herzog
Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07682 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07686 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Promotion de l'insertion professionnelle des diplômés par le biais de stages rémunérés et de programmes de formation en entreprise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.