Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 12187 posée par M. Ian Brossat

Statut des lauréats de concours de recrutement des enseignants

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/06/2024
Question n° 11131 posée par M. Ian Brossat

Déménagement du lycée Jean Drouant

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Question n° 10841 posée par M. Ian Brossat

Intégration de l'école Eva Kotchever au réseau d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2024
Question n° 09847 posée par M. Ian Brossat

Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Question n° 09849 posée par M. Ian Brossat

Projet de fermeture du lycée Jacques Decour, Paris 9e

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/01/2024
Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat

Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/12/2023
Question n° 09542 posée par M. Ian Brossat

Situation du lycée autogéré de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/12/2023
Question n° 09277 posée par M. Ian Brossat

Situation des classes préparatoires aux grandes écoles à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/12/2023
Question n° 09167 posée par M. Ian Brossat

Menaces de l'association Parents vigilants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/11/2023