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Questions avec et sans réponses

64 questions

1. Question n° 08140 posée par M. Fabien Genet

   Modalités de prise en compte des travaux d'utilité collective dans le cadre du dispositif « carrières longues »

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   10/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

   Remboursement d'un soin pour l'arthrose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08392 posée par M. Bruno Belin

   Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

   Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   23/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09174 posée par Mme Christine Herzog

   Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09186 posée par Mme Christine Herzog

   Régime de retraite de la SNCF

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09218 posée par Mme Christine Herzog

   Fin des régimes spéciaux et rentes versées aux personnels affiliés à ces régimes par les caisses de retraite complémentaires

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09219 posée par Mme Christine Herzog

   Nombre des retraités des régimes spéciaux qui seront pensionnés par les caisses complémentaires sans y avoir jamais cotisé

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09462 posée par M. Philippe Paul

   Accès aux aides techniques et reste à charge

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    21/12/2023

    Pertinence