Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 0507G posée par Mme Christine Herzog

    Suppression de lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0510G posée par M. Laurent Somon

    Projet de barreau ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0513G posée par M. Olivier Jacquin

    Avis du Conseil d'État sur les concessionnaires d'autoroutes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin

    Réaction au plan « France ruralités »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0775S posée par M. Fabien Gay

    Cession éventuelle du Stade de France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0520G posée par M. Daniel Breuiller

    Raisons structurelles des émeutes et manques de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0523G posée par Mme Amel Gacquerre

    Politique de la ville de demain

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

    Pesticides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0788S posée par Mme Mélanie Vogel

    Protection des élèves de l'enseignement français à l'étranger du harcèlement et des violences sexuelles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

    Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible