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Questions avec et sans réponses
343 questions
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Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre
Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
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Question n° 07386 posée par Mme Mélanie Vogel
Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07400 posée par M. Serge Mérillou
Enseignement de l'occitan en Dordogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne
Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07452 posée par M. Michel Dagbert
dispositif « médiateur à l'école »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0508G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin
Réaction au plan « France ruralités »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin
Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini
Troisième trimestre de terminale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 07516 posée par M. Cyril Pellevat
Interprétation de l'article L. 212-8 du code de l'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse