Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

143 questions

  1. Question n° 07871 posée par Mme Laurence Harribey

    Filière viticole et réforme de la réglementation des indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition de la banquise d'été

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07892 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés des producteurs de cerises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Augmentation de production hydroélectrique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07898 posée par M. Laurent Burgoa

    Projet de règlement européen sur les produits phytosanitaires et vignobles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07922 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Harmonisation de la législation européenne et préservation du savoir-faire français en matière de production de cidre et de poiré

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

    Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07981 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Report du calendrier de certification des fournisseurs de biomasse durable

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible