Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
156 questions
-
Question n° 21364 posée par M. Claude Kern
Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 19438 posée par M. Alain Houpert
Dédommagement pour les communes rurales traversées par un couloir aérien
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi
Écrasement d'un avion A400M en Espagne
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 14957 posée par M. Roger Karoutchi
Élargissement de la vente du Rafale à d'autres pays
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 14709 posée par M. Stéphane Ravier
Disponibilité des aéronefs
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 09967 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances provoquées par la base aérienne de Grostenquin
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0348S posée par M. Claude Domeizel
Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu
Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle
Défense de l'emploi
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 00026 posée par M. Louis Souvet
État du parc de l'aviation légère de l'armée de terre
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence