Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

  1. Question n° 19227 posée par M. Alain Duffourg

    Droit de préemption sur périmètres bâtis en zone naturelle délimités par la carte communale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19392 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des artisans photographes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19817 posée par M. Alain Duffourg

    Soutien à la filière thermale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19818 posée par M. Alain Duffourg

    Introduction du commerce équitable dans la restauration collective en application de la loi Egalim

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20169 posée par M. Alain Duffourg

    Influenza aviaire et aides à la filière palmipèdes gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20189 posée par M. Alain Duffourg

    Impact de la nouvelle taxation américaine sur les vins et spiritueux viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20458 posée par M. Alain Duffourg

    Investissements pour la réduction des intrants et le développement des protéines végétales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20541 posée par M. Alain Duffourg

    Stratégie décennale de lutte conte le cancer et fiscalité des vins

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20894 posée par M. Alain Duffourg

    Suppressions d'emplois d'enseignants dans le second degré à la rentrée de septembre 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte