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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg
Fonds d'urgence pour les viticulteurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Alain Duffourg
Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1028S posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la maladie hémorragique épizootique sur l'élevage bovin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08729 posée par M. Alain Duffourg
Nécessité de moyens supplémentaires associés aux missions du centre national de la prévention des feux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg
Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. Alain Duffourg
Vaccination des volailles et palmipèdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0270G posée par M. Alain Duffourg
Retenues collinaires contre la sécheresse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05288 posée par M. Alain Duffourg
Révision des normes européennes de commercialisation des volailles fermières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de l'influenza aviaire pour les aviculteurs et la filière des palmipèdes à foie gras
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence