Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 08508 posée par M. Alain Duffourg

    Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0273G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Production d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28069 posée par M. Alain Duffourg

    Impact de la hausse du prix de l'énergie sur l'activité des banques alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27757 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg

    Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24067 posée par M. Alain Duffourg

    Projet de réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification et impact sur les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23564 posée par M. Alain Duffourg

    Révision des contrats d'énergie photovoltaïque agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte