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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0905G posée par Mme Sylvie Robert

   Réforme de l'audiovisuel public

   Réponse du Ministère de la culture

   23/05/2024
2. Question n° 2227G posée par Mme Sylvie Robert

   Situation du secteur de la culture

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   13/01/2022
3. Question n° 1599G posée par Mme Sylvie Robert

   Situation des étudiants

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   14/01/2021
4. Question n° 1268G posée par Mme Sylvie Robert

   Soutien au monde de la culture

   Réponse du Ministère de la culture

   23/04/2020
5. Question n° 0973G posée par Mme Sylvie Robert

   Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   17/10/2019
6. Question n° 0718G posée par Mme Sylvie Robert

   Frais universitaires pour les étudiants étrangers

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   27/03/2019
7. Question n° 0152G posée par Mme Sylvie Robert

   Circulaire sur le recensement des migrants en centre d'accueil d'urgence

   Réponse du Ministère de la justice

   15/12/2017
8. Question n° 0867G posée par Mme Sylvie Robert

   Violences lors des manifestations

   Réponse du Premier ministre

   18/05/2016
9. Question n° 0600G posée par Mme Sylvie Robert

   Compte personnel d'activité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/10/2015
10. Question n° 0486G posée par Mme Sylvie Robert

    Projet de loi santé : instauration du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    20/03/2015