Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 12158 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Nombre de décès en couches

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 10221 posée par M. Roland Courteau

    Mortalité infantile

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 16397 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan de la mortalité maternelle

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 07146 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accouchements: taux de mortalité des femmes

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01897 posée par M. Francisque Collomb

    Etat sanitaire des français: rapport annuel

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 27906 posée par M. Francis Palmero

    Mères célibataires : mortalité infantile

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 27794 posée par M. René Jager

    Obstétrique et pédiatrie: réorganisation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 27815 posée par M. André Bohl

    Inégalités des conditions de vie et de travail: mesures

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27746 posée par M. Guy Robert

    Situation hospitalière de la France: amélioration

    Réponse du ministère : Santé