Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

  1. Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 16285 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 10351 posée par M. François Patriat

    La situation des médecins et pharmaciens titulaires du diplôme inter-universitaire de spécialisation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 10122 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 09306 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 07717 posée par Mme Colette Giudicelli

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 07508 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pénurie de médecins généralistes dans certaines zones

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 07552 posée par Mme Annie David

    Avenir incertain de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports