Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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833 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

833 questions

  1. Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00040 posée par M. Franck Sérusclat

    Conséquences de certains choix dans la politique pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  3. Question n° 00044 posée par M. Paul Jargot

    Politique en faveur de l'industrialisation en milieu rural et du maintien des activités économiques menacées de disparition

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  4. Question n° 26127 posée par M. Jean Cauchon

    Industries de sous-traitance: suites à donner au rapport de la commission technique de la sous-traitance

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

    Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02198 posée par M. André Meric

    Situation d'une entreprise productrice d'engrais

    La question a été retirée

  7. Question n° 02233 posée par M. Jean Cluzel

    Mise en exploitation d'une mine de l'Allier

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  8. Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot

    Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles

    La question a été retirée

  9. Question n° 26665 posée par M. Camille Vallin

    Région Rhône-Alpes: situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 26798 posée par M. André Meric

    Région toulousaine: restructuration de l'industrie chimique

    Réponse du ministère : Industrie