Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

  1. Question n° 28628 posée par M. André Fosset

    Recyclage des matières premières: aide aux chercheurs

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 30053 posée par M. Claude Fuzier

    Extincteurs pour voiture: définition de normes

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 31197 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Institut national de recherche chimique appliquée: situation

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 31228 posée par M. Roger Poudonson

    Document relatif aux aides publiques à l'industrie

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 02592 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aides de l'état à l'industrie

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 31633 posée par M. Pierre Vallon

    Obligation de stocks de réserves pétrolières: conséquences pour les HLM

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 31754 posée par M. Claude Fuzier

    Prises de courant: adaptation de disque cache-prise dans les constructions neuves

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 31938 posée par M. Claude Fuzier

    Secteur bois et papiers: mesures envisagées

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 00316 posée par M. Anicet Le Pors

    Politique gouvernementale dans le secteur de la machine-outil

    La question est caduque

  10. Question n° 33377 posée par Mme Brigitte Gros

    Communes et encadrement du fuel

    Réponse du ministère : Industrie