Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 09459 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats du programme SAVE

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 08846 posée par M. Roland Courteau

    Entreposage anarchique des produits phytosanitaires

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 15798 posée par M. José Balarello

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 14905 posée par M. Francisque Collomb

    Avenir de l'énergie marémotrice

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose

    La question est caduque

  6. Question n° 04350 posée par M. Jean-François Pintat

    Fours auto-incinérateurs

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02124 posée par M. Pierre Brantus

    Conséquences des accidents d'avion survenus à proximité des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 01482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Entreposage de déchets toxiques dans les pays du tiers monde

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 07098 posée par M. Louis Brives

    Information sur le nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 06221 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Risques du transport de matériaux irradiés en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie