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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray

    Imbroglio des pneus neige

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1036G posée par M. Pierre Médevielle

    Effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 0180G posée par M. Dany Wattebled

    Mise en place des péages inversés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0014G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Taxation des poids lourds sur le réseau routier

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 1146G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Eco'mouv

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

  6. Question n° 0396G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Écotaxe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard

    Taxe poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 0230G posée par M. Philippe Paul

    Agroalimentaire en Bretagne

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  9. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables