Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

1378 questions

Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0915G posée par Mme Mélanie Vogel

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0916G posée par Mme Audrey Bélim

Situation dans les territoires ultramarins

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Question n° 0889G posée par M. François Patriat

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/05/2024
Question n° 11683 posée par Mme Viviane Malet

Situation financière des cliniques et hôpitaux privés de La Réunion

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

16/05/2024
Question n° 11656 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Augmentation exponentielle des cas de VIH à Mayotte

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

09/05/2024