Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 1546S posée par M. Alain Duran
Interdictions de stade et accès à la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 1360S posée par M. Bruno Sido
Garantie individuelle du pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 1610S posée par M. André Villiers
Examen professionnel de rédacteur territorial
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 1498S posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 1471S posée par M. Alain Anziani
Financement du Centre national de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
-
Question n° 1210S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Examen professionnel de rédacteur
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
-
Question n° 0588S posée par M. Jean-Claude Carle
Difficulté de recrutement des personnels des crèches
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 0561S posée par Mme Colette Giudicelli
Versement de l'allocation d'aide au retour à l'emploi à des agents publics licenciés pour faute
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
-
Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler
Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 0198S posée par M. Georges Mouly
Emplois spécifiques de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité