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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 27823 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
La question est caduque
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Question n° 05464 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge du mi-temps thérapeutique par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 17489 posée par M. Roger Madec
Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste
Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli
Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 10998 posée par M. François Grosdidier
Titularisation d'agents contractuels
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 09619 posée par M. François Grosdidier
Titularisation d'agents contractuels
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 0113C posée par M. Jean Arthuis
Le budget européen
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
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Question n° 03592 posée par M. Yves Krattinger
Incidence des congés prévus à l'article 57 et au 3e alinéa de l'article 74 de la loi du 26 janvier 1984 sur les droits à réduction du temps de travail
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique