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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
93 questions
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Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard
Retard dans le recyclage des batteries automobiles
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville
Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0183G posée par M. Frédéric Marchand
Zones industrielles bas carbone
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 25394 posée par M. Jean-Jacques Michau
Hausse des coûts pour les minéraliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 1823S posée par Mme Laurence Harribey
Politique européenne relative à la filière spatiale
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 24499 posée par M. Yves Détraigne
Stockage d'ammonitrate
La question est caduque
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Question n° 24168 posée par M. Jean Louis Masson
Limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 23032 posée par M. Jean Louis Masson
Limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 22993 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementation sur les substances dangereuses et son application au cristal
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie