Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 11808 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Remise en cause du soutien à l'alternance

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

23/05/2024
Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Baisse de la dotation horaire globale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Question n° 10261 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Fermetures de classes et suppressions de postes dans l'éducation nationale

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Question n° 08157 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/08/2023
Question n° 00135 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Financement des postes d'accompagnants des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Question n° 00136 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Avenir du dispositif « vacances apprenantes »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Question n° 00382 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Question n° 27308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Financement des postes d'accompagnants des enfants en situation de handicap

La question est caduque

17/03/2022
Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

La question est caduque

10/02/2022
Question n° 21907 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Soutien au dispositif « vacances apprenantes »

La question est caduque

01/04/2021