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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 11018 posée par Mme Nicole Duranton
Motif n° 4 de l'autorisation d'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 01275 posée par Mme Nicole Duranton
Numérisation des copies aux examens et concours nationaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 21529 posée par Mme Nicole Duranton
Enfants victimes et auteurs de violences à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton
Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 12486 posée par Mme Nicole Duranton
Numérisation des copies aux examens et concours nationaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26026 posée par Mme Nicole Duranton
Rythmes scolaires
La question est caduque