Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 10199 posée par M. Robert Calméjane

Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/06/1990
Pertinence
Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08210 posée par M. Alain Gérard

Accueil des handicapés mentaux de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08172 posée par M. Marcel Vidal

Maintien des personnes handicapées placées dans un établissement d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Handicapés

01/02/1990
Pertinence
Question n° 07759 posée par M. Raymond Bouvier

Transports sanitaires privés : TVA

Réponse du ministère : Solidarité

04/01/1990
Pertinence
Question n° 06581 posée par M. Georges Mouly

Mise en place de centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Solidarité

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06478 posée par M. Charles Ginésy

Adoption d'un statut du pluriactif

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06355 posée par M. Charles Ginésy

Reconnaissance du sida comme maladie professionnelle

Réponse du ministère : Santé

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06363 posée par M. Charles Ginésy

Mise en oeuvre du revenu minimum d'insertion et désengagement de l'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06291 posée par M. Charles Ginésy

Tabacs (respect du quota de publicité par voie de presse)

Réponse du ministère : Solidarité

14/09/1989
Pertinence