Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16233 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de déclassement de la " Voie Sacrée "

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11411 posée par M. Louis Grillot

    Lutte efficace contre l'alcoolémie au volant

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09739 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Décentralisation : conséquences sur le service public de l'équipement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dépréciation immobilière autour des aéroports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07141 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligations du maire en cas de non-respect de l'annulation d'un permis de construire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05060 posée par M. Bernard Murat

    Transformation d'un office HLM en office communautaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25593 posée par M. Bernard Cazeau

    Formation des pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24515 posée par M. Gérard Cornu

    Transport de colis par les taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24568 posée par M. Gilbert Chabroux

    Transport de marchandises par les artisans taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible