Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 19098 posée par M. Jacques Oudin

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17748 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Réduction des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17199 posée par M. Claude Pradille

    Réduction des crédits d'Etat destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17065 posée par M. Claude Pradille

    Réduction des crédits d'Etat destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16874 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16882 posée par M. Pierre Lacour

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16883 posée par M. Jacques Mossion

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16910 posée par M. Louis Souvet

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16761 posée par M. Jean Huchon

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16845 posée par M. Jean Pépin

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible