Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron

    Fermetures de classes en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1179S posée par M. Yannick Bodin

    Évaluations des acquis réalisés en CM2

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

    Suppression de quarante-trois postes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1009S posée par M. Thierry Repentin

    Rentrée scolaire 2010/2011 dans le département de la Savoie : orientations budgétaires

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny

    Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14368 posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de la révision générale des politiques publiques sur le service public de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13772 posée par M. Robert Navarro

    Les conséquences dramatiques d'une nouvelle diminution des postes de réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

    Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

    Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12721 posée par M. Roland Courteau

    Violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible